Le site ac-lyon.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif, sur les programmes, les diplômes, les formations, les filières, etc. Il donne des informations actualisées sur les réformes engagées et la politique ministérielle et des renseignements sur les carrières de l'éducation dans les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône. On y trouve également des informations pratiques et des services (bourses, aides financières, concours), des ressources et des outils pédagogiques.

Éditeur

Le site www.ac-lyon.fr

Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Région académique Auvergne-Rhône Alpes - Académie de Lyon,
92, rue de Marseille 69007 – BP 7227
69354 LYON cedex 07
Tél : 04 72 80 60 60
Fax : 04 78 72 34 96

Directeur de la publication

Olivier Dugrip, recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, recteur de l'académie de Lyon, chancelier des universités.

Nous contacter

Le rectorat de l'académie de Lyon offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l'accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l'accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d'écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges avec le rectorat et trouver le bon interlocuteur : Espace contact

Pour le fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d'affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : contacter le webmestre

Prestataires d'hébergement

Hébergement : société Avenir Télématique (ATE)
Conception graphique et ergonomique : société Isobar
Développements, outil de gestion de contenus, maintenance : société Smile
Gestionnaire des statistiques : société At Internet

Le suivi technique du site est assuré au quotidien par le service communication de l'académie de Lyon avec l'aide technique de la Direction du numérique pour l'éducation.

Protection et traitement de données à caractère personnel

L'équipe du site www.ac-lyon.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Protection des données personnelles

Cette politique a pour objectif de décrire les règles de mise en œuvre des traitements de données à caractère personnel réalisées dans l’académie de Lyon, d’encadrer la conformité des traitements de données à caractère personnel et de garantir le respect des droits des personnes concernées.

Cette politique s’appuie sur le texte de référence du Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978  modifiée relative à la protection des données personnelles.

En savoir plus : page complète de la protection des données personnelles

Respect des lois en vigueur

Le site www.ac-lyon.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante :

Rectorat de Lyon
Pôle communication
92, rue de Marseille – BP 7227
69354 LYON cedex 07

Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de la consultation de notre site http://www.ac-lyon.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le site http://www.ac-lyon.fr sont ceux destinés à la mesure d'audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Xiti et Google). Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.

Définition d’un cookie

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d'audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Paramétrer votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

En savoir plus sur les cookies

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© www.ac-lyon.fr - Académie de Lyon" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d'autorisation de reproduction du logo

L'utilisation du logotype de l'académie de Lyon est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le ministère ou le rectorat. Dans le cas contraire, vous pouvez contacter le pôle communication du rectorat : contacter le pôle communication

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site www.ac-lyon.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès de la cellule communication du rectorat.

Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :

Rectorat de l’académie
Pôle  communication
92, rue de Marseille – BP 7227
69354 LYON cedex 07

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
• mention obligatoire : "© www.ac-lyon.fr - Académie de Lyon - tous droits réservés" . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
• insertion d'une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© www.ac-lyon.fr - Académie de Lyon- tous droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photographiques et vidéos

Sauf mention contraire, le rectorat de l'académie de Lyon est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies et vidéos figurant sur l'ensemble du site.

Détails des crédits :

• rectorat de l'académie de Lyon
• ministère de l'Éducation nationale

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site www.ac-lyon.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site ac-lyon.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Demande de création de liens

Création de liens vers le site www.ac-lyon.fr

Le site www.ac-lyon.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ac-lyon.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
• ne pas utiliser le logotype de l’académie de Lyon sans autorisation

Les sites qui font le choix de pointer vers www.ac-lyon.fr engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.

Création de liens depuis le site www.ac-lyon.fr

Aucune démarche de liens vers des sites privés, personnels ou commerciaux ne sera satisfaite.

Usage de la langue française

La politique du site www.ac-lyon.fr est en conformité avec la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française qui impose l'usage du français pour la rédaction des pages. L'usage de termes français est en effet exigé sur tous les sites officiels de l'État, de ses services et des administrations.

Dans le respect du cadre légal de la circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites internet publics des services et établissements publics, le site ac-lyon.fr affiche clairement sur chaque page l'origine des informations diffusées ainsi que la date de la dernière mise à jour des pages. Un effort particulier est fait pour expliciter les acronymes utilisés et pour en limiter l'usage dans la mesure du possible.

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet du rectorat de l'académie de Lyon le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

En savoir plus sur l'accessibilité

Aide et environnement technique

Affichage

Ce site est optimisé pour un affichage en 1024x768. Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 5 (et au dessus), Netscape 4.7 (et au dessus) et Mozilla Firefox.

Format PDF - Adobe® Reader®

Le site contient de nombreux fichiers au format PDF (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France :

Site d'Adobe Systems Software