Ce document permet de caractériser les risques professionnels dans chaque école par type d’activités menées et de formaliser les résultats de l’évaluation.
Il est constitué de 2 parties :
- l’une comporte l’évaluation « a priori » des risques professionnels portant sur la santé et la sécurité des personnels de l’éducation nationale dans leur activité professionnelle.
- l’autre comporte le programme d’action concernant les mesures de prévention à mettre en place, de préférence dans l’année, à compter de la mise à jour du document et visant soit à supprimer les risques existants, lorsque cela est possible, soit à en diminuer l’impact sur les personnes.
Les risques professionnels se distinguent du risque incendie déjà pris en compte par la réglementation incendie et de ceux liés à un dysfonctionnement et relevant du registre hygiène et sécurité de l’école. Ils sont générés dans le cadre des activités normales de travail. Ils dépendent à la fois des gestes et actions réalisés au quotidien et de l’environnement professionnel.
Afin d’aider à l’identification de ces risques, 8 domaines d’activités sont proposés : « Travailler en classe, Surveiller la récréation, Organiser une activité EPS, Organiser une activité artistique, Circuler dans le bâtiment, Déplacements en extérieur, Recevoir les parents, Travailler sur écran ». La liste n’est pas exhaustive. Chaque domaine d’activité décliné peut se rapporter à un certain nombre de situations à risque.
Il est conseillé de fixer un calendrier de réalisation du document unique, reconductible chaque année. À cette fin, le document pourra être daté.
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Mise à jour : septembre 2023